Foire aux questions


Dernière mise à jour le 12/11/2016

Nous nous engageons à assurer une mise à jour permanente du Guide SNE Ref-Lex pour tenir compte de l’apparition de nouveaux textes, institutions et publications.

Par ailleurs, le groupe de travail se réunit a minima deux fois par an pour étudier les évolutions et enrichissements de plus grande ampleur qui pourraient y être apportés.

Pour en savoir plus sur notre démarche, rendez-vous sur Notre démarche.

Dernière mise à jour le 09/06/2016

C’est très simple ! En vous inscrivant à notre newsletter, vous pourrez suivre toute l'actualité du projet et recevoir les mises à jour du Guide SNE Ref-Lex.

Dernière mise à jour le 09/06/2016

Si vous êtes éditeur et que vous souhaitez que les modalités de citation de vos publications figurent le site, vous êtes le bienvenu !

Concrètement, c’est très simple : contactez-nous en utilisant ce formulaire, et nous vous indiquerons la marche à suivre dans les meilleurs délais.

Dernière mise à jour le 09/06/2016

Nous sommes sûrs que vous avez effectué une recherche approfondie, mais n’hésitez pas à nous le signaler en utilisant ce formulaire de contact, car cela nous permettra peut-être de vous diriger vers la bonne page et, quoi qu’il en soit, d’identifier les publications fréquemment utilisées mais pour l’heure absentes de notre site.

Si cette publication n’est effectivement pas recensée dans la table d’abréviation correspondante, il convient tout simplement de suivre les règles générales de citation énoncées dans la rubrique Revues et publications périodiques.

Dernière mise à jour le 09/06/2016

Les normes rédactionnelles figurant sur ce site s’imposent à l’ensemble des éditeurs représentés dans le groupe « Droit » du Syndicat national de l’édition pour les contenus qu’ils publient que ce soit sur support papier ou sur support numérique (monographies, ouvrages encyclopédiques, revues, publications périodiques).

Mais notre objectif est qu’elles soient également utilisées par tout tiers dans le cadre de la production de contenus juridiques : enseignants, chercheurs, étudiants (par exemple pour la rédaction de thèses ou d’articles), praticiens du droit (avocats, notaires…), pouvoirs publics, etc.

Dernière mise à jour le 10/06/2016

Il peut y avoir différentes raisons à cela, mais nous citerons les deux principales.

La première hypothèse est que vous vous trouvez face à une publication antérieure à la diffusion du Guide SNE Ref-Lex, qui a eu lieu en juin 2016. S’agissant des éditeurs membres du groupe de travail, la recommandation est d’appliquer ces règles dans toutes les nouvelles publications et celles qui sont mises à jour à compter de la diffusion du guide. En revanche, il n’y a pas d’obligation de reprise du fonds existant.

La seconde hypothèse est que l’éditeur de cette publication n’est pas membre du groupe de travail à l’origine de ce guide et que, malgré nos actions de communication, il n’a pas eu connaissance de ce travail d’harmonisation ou qu’il ne s’y est pas associé pour le moment.

Dans ce cas, n’hésitez pas à faire part de notre démarche ou à nous mettre en relation avec cet éditeur ! Notre objectif est en effet de diffuser le plus largement possible ces bonnes pratiques de citation des références juridiques !

Dernière mise à jour le 10/06/2016

Dans un premier temps, le travail de recensement et d’harmonisation s’est concentré sur les publications « actives » des éditeurs juridiques membres du Syndicat national de l’édition. Par publications « actives », nous désignons les publications existantes et applicables à la date de mise à jour du Guide SNE Ref-Lex.

La démarche étant résolument ouverte, nous intégrerons volontiers les publications des éditeurs qui souhaiteraient s’associer à ces travaux !

Voir la question Comment être référencé sur ce site ?

Dernière mise à jour le 12/11/2016

Oui, c’est possible.

Il suffit de vous rendre sur n’importe quelle page du site et de télécharger les tables d’abréviations en cliquant sur le bouton « XLS », disponible dans la zone « Téléchargements ».

Dernière mise à jour le 09/06/2016

Une erreur s’est glissée dans le Guide, malgré tout le soin que nous avons apporté à sa relecture ?

Contactez-nous en utilisant ce formulaire et nous la corrigerons au plus vite !

Dernière mise à jour le 10/06/2016

Si votre demande concerne le Guide de citation des références juridiques, vous pouvez utiliser ce formulaire de contact. Nous transmettrons le cas échéant votre question à l’éditeur concerné.

Pour toute autre demande, nous vous invitons à consulter la page « Contact » du site internet de l’éditeur concerné.

Dernière mise à jour le 09/06/2016

C’est très simple ! Contactez-nous en utilisant ce formulaire.